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Conseil d'Etablissement

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PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT
du lundi 20 juin 2011
Membres absents, excusés :
- Monsieur Jean-Marc GROSGURIN, Consul Général de France,
- Monsieur Jean-Luc LE BRAS, Chef du S.C.A.C.,
- Madame Karine RABIER, C.P.E.
- Mademoiselle Manon BARBE, élève,
- Mademoiselle Marième SOW, élève,
- Monsieur François CHAPPELLET, élu à l’A.F.E.,
- Monsieur Richard ALVAREZ, élu à l’A.F.E.,
- Monsieur Renaud RICHARD, Conseiller Principal d’Education,
Membres présents avec voix délibérative :
- Monsieur Alain RICHARD, Conseiller Culturel Adjoint,
Administration : - Monsieur Philippe LAGIER, Proviseur,
- Madame Sophie MARAUX, Proviseure Adjointe,
- Monsieur Didier DEVILARD, Proviseur Adjoint,
- Monsieur Bernard CHOVELON, Directeur de l’Ecole Primaire,
- Monsieur Valère POZZOBON, Agent Comptable,
Personnel A.T.O.S.: - Madame Evelyne BOROWIEC,
- Monsieur Moustapha DAZILVA,
Parents d’élèves : - Madame Cécile CRIQUET,
- Madame Rama THIAM-NDIAYE
- Monsieur CAMBIER,
- Madame TRUJILLO-GAUCHEZ,
- Monsieur Roger ZOGBI.
Personnel enseignant : - Madame Marie-France ARRIO –FSU/SNUIPP,
- Monsieur Benoît SAINT-FAUST – FSU/SNUIPP,
- Madame Marie-Renée AUTIE – FSU/SNES,
- Monsieur Manuel PARACUELLOS – SUD Education,
- Monsieur Loïc GOURMELON – APFRAS,
Membres siégeant à titre consultatif :
- Madame Laurence DE CECCO, I.E.N.
- Madame Samira BENZEKRI, Conseillère Principale d’Education.
Le Président Le Secrétaire de Séance,
Loïc GOURMELON.
1)
L’adoption du PV du CE du 03 mars 2011 :
A la demande de Madame ARRIO, représentante SNUIPP :
-Au paragraphe 4/1, à propos des sections bilingues, il faut supprimer la phrase « les
enseignants du primaire déplorent…même sans être PE » et la remplacer par la phrase « Les enseignants demandent que soient exclusivement nommés des PE sur ces postes, mais déplorent que l’AEFE n’ait pas mis en place un cadre spécifique de formation avant de chercher à les pourvoir. En effet, la capacité de bilinguisme n’est validée par aucun cursus spécifique de formation au métier de PE. Madame ARRIO estime que rechercher un collègue PE ayant des compétences de bilinguisme ne relèvera donc que d’un parcours aléatoire. Elle soulève notamment la difficulté qu’aura la prochaine CCPLA à recruter des résidents dans ce contexte »
-Dans la question diverse sur les rythmes scolaires, remplacer la phrase « que le constat…rythmes scolaires » par la phrase « Le constat des enseignants nouvellement arrivés dans l’établissement et plutôt favorables en début d’année à la répartition horaire actuelle est aujourd’hui reconsidéré au vu de la fatigue qu’ils observent chez leurs élèves. Un indicateur objectif de cette fatigue est la moyenne de passage à l’infirmerie, beaucoup plus élevée les jours où les élèves ont cours l’après-midi ».
-La remarque « l’absence de communication entre les instances » ne parait pas explicite…ce à quoi, M. le Proviseur répond qu’il parlait du rôle des représentants aux différentes commissions (Conseil Pédagogique, Conseil du Second Degré, CE…) qui d’après lui ne jouent pas toujours leur rôle de transmetteur puisque les mêmes questions sont reposées malgré des réponses lors de ces commissions.
Après ces modifications, le PV du Conseil d’Etablissement du 03/03/2011 est adopté à
l’unanimité.
2)
Le compte-rendu du Conseil d’Ecole du 14 juin :
-Présenté par Monsieur CHOVELON, Directeur du primaire :
Ce bilan des projets et actions pédagogiques montre une forte implication puisque 22
classes ont été engagées dans différents projets parmi lesquels un axe fort : l’Education à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD) avec notamment « le projet Ndiaffate » qui est un échange avec l’école primaire de ce village du Sine Saloum auquel ont participé deux classes cette année et qui devrait s’étendre l’année scolaire prochaine à un échange collège.
Monsieur le Directeur souligne que ce projet ne doit pas se limiter à un appui matériel à l’école de Ndiaffate (puit, mur d’enceinte de l’école) mais aussi à un véritable échange pédagogique.
Monsieur Le Directeur souhaite davantage de cohérence dans les projets qui doivent être définis dès le début de l’année scolaire et non plus dans le courant de l’année.
Un projet de zone pour l’année scolaire 2011-2012 devrait prendre la forme d’un parcours littéraire et scientifique pour le cycle 3.
L’évaluation CE1 montre des résultats encourageants.
Maintenir la vigilance sur la poursuite de scolarité des enfants en difficulté, pour cette
année : 2 redoublements proposés en CP, 5 en CE1, 2 en CM1 et 1 en CM2. Monsieur CHOVELON précise que chaque redoublement est accompagné d’un programme de réussite éducative.
La création d’une GS et d’un CP bilingues correspond à un axe fort de la politique de l’AEFE mais il ne faut pas confondre cursus bilingue et cursus d’élite ; l’objectif reste d’améliorer l’enseignement de l’anglais au primaire.
Question de M. Paracuellos : quels sont les critères pour rentrer dans ces sections
bilingues ? M. le Proviseur répond que le CP est alimenté par l’Ecole Française des Almadies et
qu’en maternelle toutes les demandes ont été satisfaites.
3)
Questions des rythmes scolaires concernant le primaire :
A la demande des enseignants du primaire cette question est une nouvelle fois posée ; ils
sont rejoints en cela par les représentants des parents d’élèves qui se sont exprimés sur ce sujet cette année au travers d’un sondage.
M. le Proviseur explique que plusieurs propositions ont été évoquées (retour à la journée
continue, commencer plus tard, aménager différemment la pause méridienne… ) mais qu’aucune ne satisfait l’ensemble de la communauté. Les horaires resteront donc inchangés pour l’année prochaine.
Une motion portant sur un aménagement des horaires au premier trimestre est déposée par Mme ARRIO qui souhaite que le conseil donne son avis, comme il en a le pouvoir en CE, en votant pour ou contre cette motion.
M. le Proviseur refuse un vote sur cette proposition argumentant du fait qu’on ne vote pas une motion, ce qui mécontente les parents comme les enseignants qui déplorent cette situation et annoncent qu’ils feront connaître ce refus à leur centrale syndicale en France.
4)
Bilan des activités pédagogiques du troisième trimestre (annexe1)
Présenté par Mme MARAUX, ce bilan est comme chaque trimestre extrêmement riche et recense les activités pédagogiques et extra scolaires du trimestre. A noter qu’un bilan en image pour certaines de ces activités est disponible pour celui qui souhaite le consulter.
5)
Préparation de la rentrée 2011 :
La période de « turbulence » actuelle suite à l’annonce du futur déconventionnement voulu par la congrégation de l’Institution Sainte Jeanne d’Arc en 2012 ne permet que des informations partielles à l’heure actuelle.
-Prévisions :
Premier degré : 30 classes (création de 4 classes bilingues)
Second degré collège : 32 classes (9 sixièmes, 7 cinquièmes, 8 quatrièmes et 8 troisièmes)
Second degré lycée : 23 classes (8 secondes, 4 premières S, 2 premières ES, 1 première ES/L, 1 première STG, 3 terminales S, 2 terminales ES, 1 terminale L et 1 terminale STG)
-Plus de 220 familles de l’ISJA ont demandé une inscription à Jean Mermoz dont 85% ont été satisfaites.
-L’effectif prévisionnel se situe aux environs de 2350 élèves pour la rentrée 2011-2012.
-Cette politique d’accueil s’accompagne du transfert de postes de l’ISJA au Lycée :
1 expatrié (en mathématiques) et 8 postes résidents (Mathématiques, Physique-Chimie,
SVT, Lettres, Techno, 3 PE dont 2 en langues anglaises pour les classes bilingues).
Ces postes seront pourvus lors de la CCPLA du 22/06.
-M. le Proviseur informe que ces postes ne seront pas complètement à charge du lycée car ils seront à taux établissement et non à coût complet.
-M. Gourmelon précise que selon les nouvelles directives de l’AEFE, les salaires de résidents sont totalement à charge des lycées et demande combien de temps durera cette aide. M. le Proviseur répond qu’il ne sait pas.
-Mme Autié informe que les représentants SNES demanderont le report de la CCPLA car tous les enseignants de l’ISJA susceptibles d’être intéressés par ce mouvement interne n’ont pas encore été informés.
6)
Modification du règlement intérieur :
Aucune modification n’est proposée par les membres du CE.
7)
Actions Pédagogiques Pilotes et Actions Pédagogiques Orientation
2011-2012 : (annexe2)
6 APP sont proposées pour l’année scolaire 2011-2012 avec toutes un avis très favorable du Chef d’Etablissement (Semaine ciné hispanique, les arts du cirque, semaine ciné anglophone, atelier théâtre, regards croisés, centre de rugby). Avis confirmé à l’unanimité par le CE.
8)
Principes pour les voyages scolaires : (annexe 3)
M. le Proviseur rappelle les grands principes retenus lors du CSD pour les voyages scolaires.
9)
Mise en place d’une cotisation foyer socio-éducatif :
Soumise au vote du CE ; quelques grands principes : facultative, 5000 CFA annuels, 1er et second degrés, aide au financement des sorties et voyages pédagogiques et au fonctionnement des activités périscolaires.
Il est demandé de préciser que la non-cotisation entraîne l’exclusion à cette aide.
Ce projet est adopté à l’unanimité. (19 votants).
10)
Carte des emplois expatriés 2012 :
Soumise au vote du CE :
Maintien d’un poste de proviseur adjoint, d’un poste en anglais, d’un en SVT, un en Lettres classiques, un enseignant maître formateur en établissement (maître E.).
Demande de création d’un poste d’enseignant maître formateur en établissement (anglais/1er degré)
Adopté à l’unanimité (19 votants).
11)
Tarifs scolaires 2012-2013 :
M. le Proviseur annonce une hausse de 6% qui surprend les représentants parents et
enseignants auxquels Madame La Directrice de l’AEFE avait promis que les hausses seraient plafonnées à 3%.
12)
Point sur la phase 2 des travaux :
M. le Proviseur annonce du retard dans la livraison du plateau sportif (d’abord prévu en
mars, puis en juin) mais affirme que le plateau sera prêt pour la rentrée 2011.
Les représentants enseignants et parents lui rappellent que le mois de Ramadan se situe
pendant les grandes vacances et manifestent leur inquiétude quant aux respects des délais de livraison.
La sécurisation de l’entrée du lycée a été abordée entre les représentants des parents
d’élèves et M. Mignot, premier Conseiller de l’Ambassade de France qui a relancé la société Agéroute et la mairie de Ouakam.
M. le Proviseur annonce que le dossier avance et qu’on s’oriente vers une participation du
lycée si nécessaire, pour la sécurisation du trottoir
13)
Questions diverses :
-M. Gourmelon demande la création de classe de niveaux au collège pour les élèves en
extrême difficulté afin de leur proposer une pédagogie adaptée ; M. le Proviseur répond qu’on ne créée pas de « classe-ghettos » et que la pédagogie différenciée se pratique à l’intérieur d’une classe hétérogène.
-M. Paracuellos fait part de son inquiétude concernant l’entretien des installations sportives durant l’hivernage notamment le gymnase qui comporte de grandes ouvertures et qui pourrait être inondé ; M. le Proviseur assure qu’un nettoyage régulier sera effectué et que l’orientation des ouvertures a été calculée pour rester à l’abri des vents pluvieux.
-M. Paracuellos demande si le financement du mur d’escalade a été calculé ; M. le Proviseur répond qu’il ne s’agit pas pour le moment d’une priorité budgétaire.
-M. Cambier informe que du matériel d’escalade est disponible (à la vente ?) à la BA 160.
M. Gourmelon et Paracuellos demandent sur quel budget et pourquoi le lycée a acheté deux voitures de fonction (une Logan Dacia et un Duster Dacia) ; M. Pozzobon précise que cet achat était présent au budget 2011 voté en octobre et qu’un véhicule servira au vaguemestre et l’autre à l’administration qui a de nombreux déplacements à effectuer.
La séance est levée à 20h30.



PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT
du jeudi 03 mars 2010
Rectifié lors de la séance du 20 juin 2011
Membres absents, excusés :
- Monsieur Jean-Marc GROSGURIN, Consul Général de France,
- Monsieur Jean-Luc LE BRAS, Chef du S.C.A.C.,
- Mademoiselle Manon BARBE, élève,
- Monsieur François CHAPPELLET, élu à l’A.F.E.,
- Monsieur Richard ALVAREZ, élu à l’A.F.E.,
- Monsieur Renaud RICHARD, Conseiller Principal d’Education,
- Madame Samira BENZEKRI, Conseillère Principale d’Education.
Membres présents avec voix délibérative :
- Monsieur Alain RICHARD, Conseiller Culturel Adjoint,
Administration : - Monsieur Philippe LAGIER, Proviseur,
- Madame Sophie MARAUX, Proviseure Adjointe,
- Monsieur Didier DEVILARD, Proviseur Adjoint,
- Monsieur Bernard CHOVELON, Directeur de l’Ecole Primaire,
- Monsieur Valère POZZOBON, Agent Comptable,
- Madame Karine RABIER, C.P.E.
Personnel A.T.O.S.: - Madame Evelyne BOROWIEC,
- Monsieur Moustapha DAZILVA,
Parents d’élèves : - Madame Cécile CRIQUET,
- Madame Rama THIAM-NDIAYE
- Madame Fatima LUNEL,
- Madame TRUJILLO-GAUCHEZ,
- Monsieur Roger ZOGBI.
Délégués élèves :
- Mademoiselle Marième SOW,
Personnel enseignant : - Madame Marie-France ARRIO –FSU/SNUIPP,
- Monsieur Benoît SAINT-FAUST – FSU/SNUIPP,
- Madame Marie-Renée AUTIE – FSU/SNES,
- Monsieur Manuel PARACUELLOS – SUD Education,
- Monsieur Loïc GOURMELON – APFRAS,
Membres siégeant à titre consultatif :
- Madame Laurence DE CECCO, I.E.N.
Le Président La Secrétaire de Séance,
Cécile CRIQUET.
Demande des représentants des personnels que les documents préparatoires soient transmis en
copies papier dans leur casier.
Le proviseur accepte mais sans garantie, compte tenu de la tâche supplémentaire que cela
signifie pour le secrétariat et dans un souci d’économie de papier.
1/ Le procès verbal du conseil d’établissement du 13/12/10 est adopté à l’unanimité.
2/ Présentation du compte financier 2010.
Se conférer essentiellement au document préparatoire établi par M. Pozzobon (cf. annexe 1).
Avec les remarques suivantes :
· Cet exercice est plus difficile que les années précédentes, les comptes sont très serrés en
raison de l’entrée dans les nouveaux locaux.
Nous sommes à 95/96% d’exécution du budget, ce qui est plus que les années précédentes.
· Sur les dépenses :
Il faut lire environ 104 millions au lieu de 82 333 396 de viabilisation (eau, électricité et
carburant).
Il va s’agir de faire très attention à la consommation d’électricité dont les montants ont
explosé : 82 millions (contre 60 millions en 2009), surtout en septembre et octobre. Même
s’il est normal d’avoir plus de consommation que les années précédentes compte tenu de la
surface du lycée, il va falloir mieux gérer.
15 millions en septembre, 7 millions en janvier 2011.
Par ailleurs, des dépenses de 17 millions de carburant contre 6 à 7 millions auparavant
(groupe électrogène) et 4,6 millions d’eau.
Dépenses d’équipement supplémentaires, normales compte tenu du déménagement. Ces
dépenses ont concerné du matériel informatique, de sciences et de technologie.
Les prévisions étaient de 2160 élèves et on n’y est un peu en retrait. + 3% de Sénégalais en
2010.
La logique comptable n’est pas toujours celle de la logique pédagogique mais 150 élèves sur 6
divisions, cela respecte la logique pédagogique pour la rentrée 2011.
· Les nouveautés :
L’indemnité spéciale de vie locale (ISVL) versée au personnel est désormais à 100% à la
charge de l’établissement.
La rémunération des résidents est de 47% par l’établissement, y compris les charges
patronales, le reste est payé par l’AEFE.
Pour mémoire, les recrutés locaux sont pris en charge à 100% par l’établissement, les
expatriés à 100% par l’AEFE.
· Les voyages/IEN/formation continue (« services spéciaux ») sont à part, ils apparaissent
mais ne sont pas pris dans le budget, il ne peut pas y avoir de décalage, contrairement à
d’autres postes dont les excédents peuvent être reportés sur l’exercice suivant.
· Les frais d’examen sont payés à la fois par les parents et par une subvention de l’AEFE. C’est
un budget autonome donc avec excédent possible.
· Les impayés : leur existence peut peser lourdement sur le budget. Pour exemple, 62 millions
d’impayés de frais de scolarité, contre 59 millions d’excédent. L’administration insiste sur ce
point et sur le fait que leur politique de recouvrement porte ses fruits. Il va falloir réaliser
des créances entre 2001 et 2005 qui ne seront plus jamais recouvrées (familles ayant quitté
le Sénégal).
· 3 dossiers Actions Pédagogiques Pilote en 2010 : subvention de l’AEFE. Action Pédagogique
d’Orientation (APO) = le lycée est centre mutualisateur.
· 96 millions en 2006 de subvention pour équipement, pas utilisés jusqu’en 2010 : 75 millions
d’achat de mobilier.
· 39% à 43% c’est la part des rémunérations du lycée, il y a eu de nouveaux employés avec le
nouveau lycée. 1 gardien de plus. Nettoyage externalisé pour les coursives et les salles banalisées
: 4,3 millions par mois. Pourquoi cette externalisation = plafond d’emplois arrêté par
l’AEFE et plafond atteint. Par ailleurs, s’il fallait recruter, il manque une équipe technique :
électricien, plombier, peintre… C’est toujours très difficile dès lors qu’il y a des petits travaux
à effectuer.
· Abattement Sonatel acquis depuis le 1er janvier 2011 sur accord du Ministre de l’Education
Nationale.
· Frais de réception : Ce sont les films, photos, accueil de journalistes… importants mais pour
l’année à venir, on devrait avoir moins de visites.
3/ DBM exercice 2011
Pas de DBM.
4.1/ Compte rendu du Conseil d’Ecole du 1er mars par le Directeur
· Evaluation des CM2. Mme Arrio, représentante des personnels ajoute qu’il y a eu amélioration
mais il y a encore des questions posées qui n’ont pas encore été étudiées à ce stade de
l’année (janvier). L’I.E.N. souligne que les évaluations portent sur les acquis de CM1 et CM2,
et que donc cela pose questions sur la progression dans le cycle.
· Ouverture de filière bilingue : Qui va y avoir accès ? Quelle « sélection » ? Question qui inquiète
parents et enseignants. Une réflexion aura lieu sur le sujet. Par ailleurs, le choix de
l’administration est de chercher à recruter un Professeur des Ecoles (PE) bilingue pour être
l’enseignant en anglais à mi-temps sur la grande section et sur le CP : éviter en cela des discussions
sur la pédagogie entre les binômes d’enseignants. Ils devront déjà marcher main
dans la main et ce ne sera pas simple. Les enseignants demandent que soient exclusivement
nommés des PE sur ces postes, mais déplorent que l’AEFE n’ait pas mis en place un cadre
spécifique de formation avant de chercher à les pourvoir. En effet, la capacité de bilinguisme
n’est validée par aucun cursus spécifique de formation au métier de PE. Madame ARRIO
estime que rechercher un collègue PE ayant des compétences de bilinguisme ne relèvera
donc que d’un parcours aléatoire. Elle soulève notamment la difficulté qu’aura la prochaine
CCPLA à recruter des résidents dans ce contexte. Le proviseur s’inquiète de l’absence de
communication entre les membres des différentes instances : il y a devoir de transmission
des informations rappelle-t-il.
4.2/ Compte rendu du CVL par M. Devilard
· Le carnaval s’est bien déroulé et l’emploi du temps prévu a presque été respecté, fin à
12h03.
· La fête de la musique aura lieu le samedi 28 mai après midi, l’organisation est gérée par les
élèves avec le professeur de musique en référent.
· Questions autour du bal de fin d’année : beau projet mais qui, où, quels horaires…
· FSE : trésorier M. Devilard.
· Prochain CVL le 17 mars.
4.3/ Compte rendu du Conseil du 2nd Degré
· Travail sur un encadrement des voyages scolaires et document en cours d’élaboration qui devra
être validé au prochain CE.
· Calendrier scolaire.
· Conseils de classe prioritaires.
· Bac au lycée avec 1ère date le 10 juin et DNB à l’Institution Sainte Jeanne d’Arc. Les terminales
seront libérées 1 semaine avant l’examen. Les 1ères, 3 jours avant. Les autres élèves
du secondaire arrêtent les cours le 8 juin.
· Projet d’établissement.
· Carte des emplois : 4 expatriés en recrutement, 7 résidents et 20 postes susceptibles. CCPL
le 10 mars.
· Projets festifs.
· Prochain conseil en avril.
5/ Bilan des activités du second trimestre
Demande de Mme Thiam (représentante des parents) de présenter le document écrit par thème,
comme c’est fait lors de la présentation orale. (Voir Annexe 2).
6/ Calendrier scolaire
Par décret présidentiel, si la Tamkharit et la Tabaski tombent un dimanche, le jour férié est
reporté au lundi. Vote sur le calendrier proposé, et ensuite validation par l’IEN et le SCAC.
Calendrier élaboré en concertation avec toutes les composantes représentantes, et ayant fait
l’objet d’une volonté d’harmonisation avec les autres établissements, notamment sur la rentrée
et les premières vacances. Du coup, seul point faible : le déséquilibre entre les 8 premières
semaines de travail et les 5,5 suivantes.
Le calendrier est adopté par 16 voix pour et 4 contre. Aucune abstention.
7/ Organisation de la fin de l’année (Voir annexe3).
Il y a 450 candidats au bac dont 187 de nos terminales. Sur les 99 professeurs du secondaire,
59 sont mobilisés par les examens, plus d’autres qui sont mobilisés sur des tâches de
secrétariat. 800 élèves sans examen seront libérés le 8 juin. Impossible compte tenu de ces
contraintes de faire autrement. Les 20 et 21 juin, rencontres sportives pour les classes de
6èmes, 5èmes et 4èmes, sous réserve de disponibilité du plateau sportif.
8/ Point sur les travaux
Plateau sportif : le gymnase (avec salle de danse, salle ping pong et mur d’escalade) sera livré
avec 1 mois de retard, soit début mai 2011. Même date pour la livraison de la piste d’athlétisme,
des 2 terrains de hand, des 2 de basket, des 3 du volley, de celui de foot et de celui pour la
lutte traditionnelle sénégalaise. La piscine de 25m x 15m (6 couloirs) sera livrée le 24 juin.
On rappelle qu’il s’agit là du plateau sportif de TOUT l’établissement, secondaire comme
primaire. Le proviseur demande la désignation d’un coordonnateur EPS au primaire pour l’an
prochain, comme cela existe pour le secondaire. Ils travailleront ensemble sur l’utilisation
concertée pour tous des équipements sportifs.
Nouvelle entrée : AGEROUTE propose la pose de grilles sur le souterrain pour le sécuriser. Une
demande a été faite en ce sens auprès de la mairie de Ouakam qui doit prendre un arrêté
municipal si elle est d’accord. Les clés du souterrain seraient gérées par le lycée. Côté entrée
actuelle : AGEROUTE annonce la finalisation du réseau des eaux pluviales sur 110 mètres
pendant les vacances de printemps. Ensuite, reprise de la chaussée et trottoirs avec barrières
de protection sur la route de Ouakam 99 avant l’hivernage promet l’AGEROUTE.
9/ Questions diverses
· Voyage sur Saint Louis de la 1ère STG : découverte du pays d’accueil et découvertes d’entreprises,
30 élèves concernés, 120 000 F chacun du 5 au 8 avril. Vote favorable à l’unanimité.
· Transformation d’un poste de résident EPS en physique-chimie. Accord des syndicats d’enseignants
permettant l’emploi d’un personnel ayant passé et réussi son CAPES. Vote favorable
à l’unanimité
· Création d’un comité hygiène et sécurité demandé par l’APE PETRA. Le proviseur fait part
de son étonnement : de tels comités, non obligatoires, ne concernent que les personnels qui
seuls y siègent et ne sont compétents que pour leurs conditions de travail.
· Le point sur l’exercice d’évacuation du 27 janvier, demande de l’APE PETRA. Exercice qui
s’est bien déroulé : 5 à 6 minutes pour l’évacuation complète. Les enseignants ont bien réagi :
seule 1 classe du primaire n’est pas sortie.
Remarques :
- zones d’évacuations non affichées.
- Rôles des personnels administratifs à formaliser, idem pour les agents de service.
Formation prévue à cet effet le 10 mars.
- Problème de recensement des élèves au secondaire : il n’y a plus de cahier d’appels car
informatisé.
- Mauvaise sortie du côté de la cafétéria des personnels et du parking.
- Les salles n’ont pas été fermées à clé comme il se doit.
Validation de cet exercice par la caserne de Dieupeul en collaboration avec les pompiers de
la Base Aérienne. Le réseau incendie armé est sous pression.
· Demande de création d’un poste d’assistant en informatique par les enseignants du primaire.
Les enseignants déplorent les disfonctionnements de la salle informatique dont le matériel
n’est pas fiable (pannes régulières de l’un ou l’autre poste). Il n’y a pas d’onduleur ce qui pose
problème lors des coupures où le travail est perdu, et où la demande de mise en réseau n’est
toujours pas effective ce qui oblige les enseignants à se servir d’une clé USB sur chaque
poste avant de pouvoir faire travailler les élèves. Des enseignants n’y vont d’ores et déjà
plus compte tenu de ces difficultés. Ils demandent une opérationnalité immédiate et le
Proviseur s’engage à répondre rapidement à ces difficultés. Les enseignants du secondaire
rappellent, qu’ils utilisent le mail de la société informatique pour signaler chaque problème et
que ça marche. M. Devilard souligne que le secondaire a eu les mêmes problèmes au début de
l’année lors de la mise en route des postes informatiques. Les demandes de création de
poste se font en octobre, pas maintenant rappelle le Proviseur. Il y a 2 personnels présents
par jour de la société Netlogik.
· Le rythme scolaire au primaire :
Question abordée en conseil de maîtres extraordinaire, et information du lancement de la
consultation des familles par les 2 APE.
Le Proviseur argumente en s’appuyant sur les conclusions du rapport national rendu il y a peu
sur les rythmes scolaires, lequel préconise des journées de 5 heures pour les primaires, 6
pour les collégiens et 7 pour les lycéens répartis en 9 ½ journées hebdomadaires. Il attend
les résultats de la consultation des parents, en fonction aussi de la participation.
L’Inspectrice de l’Education Nationale (IEN) insiste sur la nécessité de se poser et de
réfléchir, et de respecter les différents temps. Elle demande des indicateurs précis sur le
nombre d’enfants concernés par les bus, les temps de transport collectif, le nombre
d’enfants concernés par la cantine. Elle évoque la possibilité de moduler de temps des repas
en fonction des cycles 2 et 3.
Rama Thiam souhaite souligner que l’organisation liée à la distribution du questionnaire
(feuille rose tamponnée du cachet du proviseur, seule réponse possible) qui a été imposée au
dernier moment est un moyen de limiter la récupération des questionnaires. De même que
l’interdiction de les rendre par le biais des enseignants. L’APE PETRA abonde en ce sens. Le
Proviseur remarque qu’il ne faut pas mélanger les genres même si de mauvaises habitudes
ont été prises en ce sens.
M. Saint Faust, représentant des personnels demande comment l’I.E.N. envisage la réflexion
sur le sujet. Elle répond qu’il faut en effet la mener si des questions se posent, ce qui est le
cas. Il est nécessaire de se concerter avec le secondaire, de ne pas évacuer la question de la
restauration et que la réflexion ne peut pas se faire qu’entre les enseignants du premier
degré.
Mme Rama Thiam intervient sur le fait que le questionnaire élaboré par les 2 APE est
imparfait et qu’il mélange une approche qualitative et quantitative qui nuit à son efficacité.
L’argument majeur concernant la fatigue des enfants, impose d’étudier l’hypothèse de
commencer plus tard le matin. Les enseignants du secondaire posent la question de comment
faire 32 heures de cours hebdomadaires en commençant à 9 heures le matin ?
En référence à la demande de création d’une commission en début d’année : l’I.E.N. précise
qu’il s’agissait de la proposition de créer une commission « contre » les horaires actuels et
qu’il est nécessaire de se donner du temps pour réfléchir.
M. Saint Faust rappelle un rapport ancien d’un chronobiologiste venu à Dakar sur ces
questions de rythme scolaire qui concluait que, compte tenu des contraintes locales, la
journée continue était « la moins mauvaise solution ». Le constat des enseignants
nouvellement arrivés dans l’établissement et plutôt favorables en début d’année à la
répartition horaire actuelle est aujourd’hui reconsidéré au vu de la fatigue qu’ils observent
chez leurs élèves. Un indicateur objectif de cette fatigue est la moyenne de passage à
l’infirmerie, beaucoup plus élevée les jours où les élèves ont cours l’après-midi .
Il est rappelé aussi que le questionnaire élaboré par l’administration l’an dernier sur le sujet
montrait que 58% des parents étaient pour la journée continue, et que cette majorité n’a
pas été respectée.
M. Lagier a analysé le tableau de ces passages à l’infirmerie.
M. Richard intervient en disant qu’il faut la consultation des parents : combien vont
répondre et quels résultats ?
· L’APE PETRA demande que le début des conseils commence plus tard, compte tenu de la présence
de parents qui travaillent par ailleurs.
M. Lagier répond qu’il y aura alternance dans les horaires pour satisfaire tout le monde.

La séance est levée à 20h30.


PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT
du mardi 13 avril 2010

Membres absents, excusés :
- Monsieur Jean-Marc GROSGURIN, Consul Général de France,
- Monsieur Jean-Luc LE BRAS, Chef du S.C.A.C.,
- Monsieur François CHAPPELLET, élu à l’A.F.E.,
- Madame Karine RABIER, C.P.E.
- Monsieur Karim CHERIFI, C.P.E.
Membres présents avec voix délibérative :
Administration :
- Monsieur Claude COULON, Proviseur,
- Monsieur Dominique MARSTEAU, Conseiller Culturel
- Madame Sophie MARAUX, Proviseure Adjointe
- Monsieur Didier DEVILARD, Proviseur Adjoint,
- Monsieur Philippe BARBOUX, Directeur de l’Ecole Primaire,
- Monsieur Valère POZZOBON, Agent Comptable,
- Monsieur Patrick ATAYI, Conseiller Principal d’Education
Personnel A.T.O.S.: - Madame Evelyne BOROWIEC,
- Monsieur Moustapha DAZILVA,
Parents d’élèves : Association « APE » : - Monsieur El Hadji KEBE,
- Madame Catherine LE GUERN
- Monsieur Roger ZOGBI
Association « PETRA »: - Madame Isabelle LESUEUR,
- Madame Anne-Sophie GAUCHEZ,
Elèves: - Mademoiselle Océane HARATI,
- Monsieur Radwan SALEH,
Personnel enseignant : - Madame Marie-France ARRIO –FSU/SNUIPP,
- Mademoiselle TALON – FSU/SNES,
- Madame Maryse L’HÔTE, – FSU/SNES
- Madame Joëlle SIMON– FSU/SNES,
- Monsieur Loïc GOURMELON – APFRAS,
Membres présents avec voix consultative :
- Monsieur Richard ALVAREZ, élu à l’A.F.E.,
Le Président Le Secrétaire de Séance,
Monsieur Loïc GOURMELON.
Le quorum étant atteint, M. Le Proviseur ouvre la séance à 18h15

I.
Adoption du procès verbal du Conseil d’Etablissement du 15/12/2009
Adoption à l’unanimité

II.
Présentation du compte financier 2009
M. POZZOBON commente le compte financier 2009 en rappelant qu’il est basé sur une année civile
(de Janvier à Décembre).
L’exercice 2009, dans la continuité de l’exercice 2008 enregistre d’importants mouvements financiers
dus à la reconstruction du lycée : les flux de trésorerie entre la centrale et l’établissement se
passent sans anicroche. Le fonctionnement comptable de l’établissement est satisfaisant.
-
Les recettes
Les 3/5ème de celles-ci proviennent de la participation des familles et usagers aux différents
frais, droits de scolarité, droits d’inscription, droits d’examens…
Le montant total de cette partie des recettes est de 3 234 194 926 XOF
Les reprises sur provision sont de 886 970 774 XOF
Les subventions de l’AEFE sont de 966 364 439 XOF
-
Les dépenses
Le montant total des dépenses est de 4 767 893 785 XOF, dont les rémunérations (38,99%), la
construction (22,33%), les aides diverses (17,77%).
-
Les dettes et créances
Le montant des dettes est de 1 650 150 936 XOF
Le montant des créances est de 549 645 457 XOF
-
Le résultat
Le résultat de la première section du compte financier 2009 est positif de + 1 407 297 243 XOF,
diminué des charges de la deuxième section soit 1 087 660 889 XOF permet une augmentation
de 319 636 354 XOF.
Le fond de roulement est égal à 2 256 328 359 XOF, ce qui représente, rapporté au montant des
dépenses quotidiennes 2010, à 183 jours de fonctionnement.
-
Conclusion
Les efforts permanents sur le recouvrement des frais de scolarité ne doivent pas se relâcher et
continuer, notamment avec l’intervention régulière d’huissiers et dans certains cas des tribunaux
pour récupérer les sommes dues.
Le lycée peut aborder l’exercice 2010 et notamment la période de septembre à décembre de façon
sereine compte tenu de sa situation comptable, même si des incertitudes restent sur les effectifs
de la rentrée 2010/2011.
M. ALVAREZ remarque que les 498 097 404 XOF d’impayés sur droits sont beaucoup d’argent
perdu.
M. COULON répond que ces impayés ont fortement diminué (de 14,13% en 2006 à 2,15% en
2010)
Mme LESUEUR s’interroge sur la pertinence d’une nouvelle augmentation de 10% des frais de
scolarité, au vu des résultats positifs dégagés par l’exercice 2009.
M. POZZOBON répond qu’il existe une incertitude sur le coût réel de fonctionnement du nouveau
lycée et qu’il vaut mieux prévoir large.
Le compte financier 2009 est adopté à l’unanimité.

III.
Décision budgétaire modificative de 2010
-Recettes nouvelles et dépenses nouvelles :
Subvention pour mobilier AEFE de 96 402 954 XOF
Dépenses pédagogiques de 30 000 000 XOF
Autres fournitures pour 66 402 954 XOF
Cette ressource nouvelle est le solde de la subvention pour achat de mobilier reçue de l’AEFE en
2006. Son utilisation a été reportée d’année en année dans la perspective de la reconstruction du
lycée.
La phase active d’achat de mobilier a commencé et est répartie entre les dépenses mobilier dit
« pédagogique », type équipements sportifs et cuisines des maternelles ainsi que du petit équipement
mobilier classique de salles de classe.
-
Prélèvement sur fond de réserve services spéciaux:
Ces prélèvements permettent d’aller jusqu’à l’ouverture maximale des crédits possibles pour les
services, ainsi des ajustements de fin d’année sont-ils évités.
La DMB exercice 2010 est adoptée à l’unanimité.

IV.
Calendrier fin d’année scolaire
-calendrier des épreuves : voir document joint en annexe 1.
-Principales dates :
Primaire :
Les rencontres cinéma (3-4 juin)
Le spectacle à Sorano (9-10 juin)
Le parcours artistique (15 juin à partir de 18h)
Secondaire :
La fête du cinéma (12 mai)
La fête de la musique (29 mai)
Fin des cours secondaire le samedi 5 juin
Fin de cours Terminale le mercredi 3 juin
Conseils de classe les 7-8-9 juin
Mme ARRIO demande que les instituteurs puissent récupérer leur jour férié manquant le 14 /05.

V.
Calendrier scolaire 2010-2011 : annexe 2

VI. Structure pédagogique prévisionnelle (et organisation de la nouvelle seconde)
- Structure secondaire
Ouverture de 4 classes au second degré (on passerait de 47 à 51 classes)
Océane HARATI demande quelle incidence aura le départ annoncé des militaires français sur les
effectifs du lycée à la rentrée 2010.
M. COULON répond que les enfants de militaires français à Mermoz ne représentent que 210
élèves et donc que peu de changement sont attendus du côté des effectifs à la rentrée 2010.
M. MARSTEAU ajoute que le nouveau lycée conjugué à la prise en charge des classes de seconde,
première, terminale aura un effet d’attractivité fort.
Mme L’HÔTE espère une diminution des effectifs par classe pour l’année prochaine.
M. COULON annonce que le lycée de Conakry va ouvrir à nouveau ses portes en septembre
2010, ce qui devrait rééquilibrer les effectifs par classe.
-
Structure primaire
27 classes à la rentrée 2010 :
La structure présentée par le directeur est encore modulable. Elle dépendra des inscriptions.
2 GS, 5 CP, 5 CE1, 5 CE2, 5 CM1, 5 CM2
28 élèves/classe en moyenne sauf CP (24-25 élèves)
3 nouveaux postes de résidents et 1 poste de contrat local
2 professeurs d’anglais (classe en ½ groupe dès le CP)
-
Organisation de la nouvelle classe de seconde
Phys./Chimie/SVT : 3 enseignants sur 2 classes (donc classe de 20 élèves en moyenne).
LV1 et LV2 : 3 enseignants sur 2 classes, 5h30/élève (classe de 20 élèves).
L’accompagnement individualisé (Français/orientation/CDI) et (Maths/Orientation/CDI) soit
2h/élève.
Les enseignements d’exploration 1 (SES ou Eco-Gestion) et 2 (7 options possibles).
Soit un total de 28h30/élève en seconde.
Mme L’HÔTE fait remarquer l’opposition des collègues de SVT et PC à cette nouvelle organisation
; 20 élèves en laboratoire étant trop nombreux et pouvant potentiellement se mettre en danger
lors des manipulations.
Mme L’HÔTE s’inquiète de la place du français qui diminue en seconde (4h/semaine au lieu de
5h) ainsi que M. GOURMELON concernant l’histoire-géographie qui passe à 3h/élève au lieu de
4h.
M. COULON répond que le lycée va proposer un volet de 15h d’options au lieu des 10h30 de la
réforme et que cela va offrir aux élèves et aux enseignants d’excellentes conditions de travail.
Mme L’HÔTE demande des éclaircissements sur l’intervention des documentalistes en seconde.
M. COULON répond que les documentalistes seront consultés plus tard.

VII.
Horaires de l’établissement à compter de la rentrée 2010
M.COULON explique que ces nouveaux horaires ont fait l’objet de plusieurs semaines de débat
dans la communauté scolaire et que ce débat se clôt ce soir par un vote :
Horaires école primaire :
7h45-11h45/13h45-15h45 le lundi, mardi et jeudi
7h45-11h45 le mercredi et vendredi
Horaires second degré :
7h45-11h45/13h45-15h45 ou 16h45 le lundi, mardi, jeudi et vendredi
7h45-11h45 le mercredi
Mme ARRIO fait remarquer qu’en conseil des maîtres et conseil d’école, 92% des membres se
sont prononcés pour le maintien de la journée continue telle qu’elle existe cette année et contre
ces nouveaux horaires.
Plusieurs questions sont débattues :
La pertinence de la durée de la pause entre 11h45 et 13h45 : est-ce suffisant pour ceux qui habitent
loin ? Cela ne les condamnent-ils pas de fait à être demi-pensionnaires obligés ?
Comment organiser la cantine pour les maternelles ?
Le prix du repas (Ne sera-t-il pas prohibitif ? Y aura-t-il un prix pour le personnel ?)
La fatigue engendrée par des journées aussi longues ?
Les nouveaux horaires sont adoptés avec 15 voix pour et 6 contre

VIII.
Point d’information sur les travaux
Les travaux avancent normalement, l’agence de câblage « 3E » a rattrapé son retard. La première
réception est fixée à début mai. Le marché sur le mobilier scolaire est bouclé (1,315 millions d’euros).
Le marché pour la restauration sera bouclé dans un mois.
Le lycée va entrer dans sa phase 2 : préparer la cohabitation en inversant les zones de chantier et
en édifiant un mur afin de séparer cette zone chantier de la nouvelle structure utilisée à partir de
septembre. Seront préservés le parking professeurs et une zone d’accès piétonnière aux terrains
de sports de l’école de gendarmerie.
La tribune rétractable de la salle de spectacle est montée.
La route de Ouakam est en travaux et il y aura la construction d’un passage souterrain entre l’entrée
actuelle du lycée et l’entrée de l’école Stella Maris ; fort heureusement, ce chantier ne devrait
pas commencer avant la première semaine de juillet.

IX.
Questions diverses
M.DAZILVA et M. GOURMELON demandent que l’augmentation annuelle du salaire des ATOS
soit indexée sur le coût réel de la vie (environ + 5%) et non sur le taux officiel d’inflation de 0,9%,
irréel selon eux.
M.POZZOBON répond que le personnel a bénéficié d’une augmentation de 5% en janvier dernier
plus une augmentation de 4 à 8% selon les grilles de salaire en octobre sur décision de l’Etat sénégalais
soit une augmentation annuelle comprise entre 9 et 13% et que l’on peut difficilement
faire mieux. Il rappelle l’article 19 bis de l’accord d’établissement signé avec les représentants
syndicaux.
M. DAZILVA demande s’il y aura des licenciements avec l’entrée dans le nouveau lycée.
M.COULON répond que non, mais que le personnel actuel sera redistribué sur l’entretien des locaux
à risques (sciences, administration, technologie …). C’est une société de nettoyage qui sera
contractualisée pour les locaux basiques et communs. Le service de restauration sera également
à part. Selon la feuille de route, pas de nouvelles embauches sont prévues.
Plusieurs membres du conseil s’inquiètent de la future tarification de la cantine.
M.COULON répond qu’il y aura plusieurs tarifications (enseignant, personnel local …)
M.GOURMELON demande si le nombre de jours de vacances peut être calqué sur celui des
ATOS de l’Education Nationale sénégalaise qui est semble-t-il plus avantageux.
M.POZZOBON répond que l’accord d’établissement signé avec les syndicats n’est pas une
convention de l’Education Nationale sénégalaise et que le nombre de jours vaqués est déjà audessus
du nombre de jours prévus.


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